Toutes les farces ne sont pas de bon goût. À l’approche du 1er avril, certaines personnes s’amuseront à accrocher des poissons de papier au dos de leurs proches. D’autres iront plus dans l’audace avec des farces qui pourraient aller trop loin. Dans tous les cas : gare aux conséquences des farces mal ficelées !
Une farce qui va trop loin
Voulant jouer un tour à son professeur, un jeune homme a confectionné et porté un chandail avec la photo de ce dernier accompagnée d’un message dont le contenu était faux et désagréable. Le jeune homme a été condamné à lui payer une somme pour diffamation. Pourquoi la Cour a-t-elle pris cette décision ?
Poisson d’avril ou non, tout le monde doit agir en évitant de causer du tort aux autres. Cette obligation permet de favoriser le mieux-vivre en société . C’est ce qu’on appelle aussi la responsabilité civile. En d’autres mots, même sans l’intention de blesser, vous pourriez devoir assumer les conséquences causées par une farce poussée trop loin.
Faute des enfants : responsabilité des parents ?
En droit comme au quotidien, chaque personne est généralement responsable de ses propres actes. Mais lorsqu’un enfant mineur est responsable d’une farce qui a causé un dommage, ses parents pourraient également devoir dédommager la ou les victimes.
Aux yeux de la loi, les parents ont l’obligation d’éduquer et de surveiller leurs enfants. Ils sont donc considérés comme fautifs si l’enfant mineur est responsable d’un dommage. Les tribunaux présument que le dommage s’est concrétisé parce que l’enfant n’a pas reçu une bonne éducation ou n’a pas été surveillé adéquatement.
Dans le cas du jeune homme qui portait un chandail avec un message diffamatoire, la responsabilité de ses parents n’a pas été retenue. Ses parents ont pu se dégager de leur responsabilité en prouvant qu’ils n’ont pas commis de faute dans la garde, la surveillance et l’éducation de leur enfant.
Poisson d’avril ou intimidation ?
L’intimidation peut avoir lieu même sans avoir l’intention de blesser dès lors qu’il y a des paroles, des gestes, des images ou des comportements qui isolent ou font du mal à la victime. Si votre poisson d’avril à l’école, au travail, sur le Web ou ailleurs s’inscrit dans une foulée d’autres actions similaires et ont un effet négatif sur la victime, prenez garde.
L’intimidation peut être dénoncée et, dans certains cas, elle peut être considérée comme un crime.