Looking for information about mental health in schools in English?
La santé mentale joue un rôle essentiel dans la capacité des élèves à apprendre, à s’épanouir et à se sentir en sécurité à l’école. Au Québec, les écoles ont des obligations légales pour soutenir le bien-être des élèves. Que tu sois élève, parent ou membre du personnel scolaire, il est important de connaître les services disponibles et ce que la loi prévoit.
Le plan de lutte contre la violence et l’intimidation
Toutes les écoles publiques et privées, qu’elles soient préscolaires, primaires ou secondaires, doivent agir pour prévenir l’intimidation et la violence.
Au Québec, la loi définit l’intimidation comme :
- des comportements, des mots, ou des gestes répétitifs,
- qui isolent ou font du mal et qui créent un sentiment d’impuissance,
- où la personne ou le groupe qui pose les gestes est en position de force.
Un comportement peut être intimidant, même si la personne qui pose les gestes n’avait pas cette intention.
La violence, quant à elle, est définie comme l’utilisation de la force contre quelqu’un. Contrairement à l’intimidation, la violence est toujours intentionnelle. Elle peut être :
- verbale ou écrite,
- physique,
- psychologique,
- sexuelle.
La violence peut exister contre une personne ou contre ses biens.
La loi oblige chaque école à avoir un plan d’action pour prévenir et combattre l’intimidation et la violence envers les élèves, les enseignantes et enseignants, et les autres membres du personnel. Ce plan s’applique également à la cyberintimidation.
Ce plan doit prévoir comment :
- prévenir l’intimidation,
- dénoncer les cas d’intimidation,
- assurer la confidentialité des plaintes et des renseignements,
- prévoir les conséquences possibles pour les élèves qui intimident,
- soutenir les élèves qui sont victimes ou témoins d’intimidation,
- et plus encore!
L’élève qui vit une situation d’intimidation peut en parler à ses parents, à ses camarades, à ses professeures ou professeurs ou à d’autres membres du personnel de l’école. Quand elles ou ils sont au courant de la situation, les membres du personnel de l’école ont le devoir d’aider l’élève et d’appliquer les mesures prévues au plan de lutte.
Lorsqu’un cas est signalé, l’école doit avertir les parents.
Pour plus d’information sur l’intimidation, consultes notre dossier Web :
L’intimidation et la loi : ce qu’il faut savoir
Tu y trouveras des articles et autres outils intéressants :
- Un article sur L’intimidation et la violence à l’école,
- Un article sur la Cyberintimidation : les gestes interdits,
- Un dépliant destiné au personnel scolaire et aux intervenantes et intervenants : Intimidation et la loi : Des pistes pour intervenir,
- Une infographie sur l’intimidation : Intimidation chez les jeunes : Faire face à la justice.
Pour plus d’information sur l’intimidation, consultes notre infographie :
La cyberintimidation… ça peut être un crime! | Infographie | Éducaloi
Des services de soutien et d’accompagnement
Toutes les écoles publiques, qu’elles soient préscolaires, primaires ou secondaires, doivent offrir des services de soutien et des services d’accompagnement à leurs élèves, afin de créer des conditions propices d’apprentissage. Les écoles privées n’ont pas l’obligation d’offrir ces services, mais plusieurs le font quand même!
Si tu as de la difficulté à l’école, à te concentrer, à gérer tes émotions ou ton stress, demande à une ou un adulte de confiance à l’école quels services sont disponibles. Même chose si tu connais quelqu’un qui vit ces difficultés.
Par exemple, les écoles publiques doivent offrir les services suivants :
- psychologie et orientation scolaire ou professionnelle,
- orthophonie,
- santé et services sociaux (ex : soins infirmiers et travail social).
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Obligation de signaler des situations à la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) La Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) est l’organisme québécois qui peut intervenir lorsqu’un enfant n’est pas en sécurité ou lorsque son développement est en danger. Les adultes qui travaillent dans les écoles publiques et privées, y compris ceux et celles qui offrent les services mentionnés plus haut, doivent signaler à la Direction de la protection de la jeunesse toute situation qui met en danger la sécurité ou le développement d’une ou d’un jeune de moins de 18 ans. Toute autre personne peut aussi faire un signalement de façon anonyme, et ce, même si elle n’est pas certaine à 100 % qu’il y a un problème. Pour plus d’information sur la DPJ et comment signaler une situation, consultes nos deux articles sur le sujet : |
L’obligation d’accommoder les élèves en situation de handicap
Toutes les écoles publiques et privées, qu’elles soient préscolaires, primaires ou secondaires, doivent accommoder les élèves en situation de handicap physique ou mental pour leur donner les mêmes chances de réussir.
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Qu’est-ce qu’un handicap selon la loi? C’est une situation temporaire ou permanente qui rend certaines tâches ou activités plus difficiles pour une ou un élève (comme se concentrer longtemps ou communiquer avec les autres). |
Les écoles doivent proposer des accommodements raisonnables, soit des mesures qui ne sont pas trop coûteuses ou difficiles à mettre en place. Par exemple :
- accorder plus de temps pour passer un examen,
- offrir des outils pédagogiques adaptés aux besoins de l’élève.
Pour plus d’information sur les accommodements raisonnables, consultes le site Web de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse : L’accommodement raisonnable | CDPDJ.
Autres ressources
Pour les jeunes
Jeunesse, J’écoute – soutien téléphonique et en ligne pour les enfants et ados.
Tel-jeunes – soutien téléphonique et en ligne pour les jeunes et leurs parents.
AidezMoiSVP.ca – soutien et conseils pour arrêter la diffusion de photos ou vidéos à caractère sexuel.
Cyberaide.ca – conseils sur la sécurité en ligne et signalement d’exploitation sexuelle d’enfants en ligne.
Intimidation : reconnaître et réagir.
Pour les parents
Tel-jeunes Parents – soutien téléphonique et en ligne pour les parents (site en français seulement).
Porter plainte à la suite d’une insatisfaction envers un service scolaire | Gouvernement du Québec.