Support Règlements généraux
57 pages

Nos règlements généraux contiennent les principales règles qui encadrent la gouvernance d’Éducaloi. Ils complètent la loi en précisant comment l’organisme applique concrètement celle-ci. Ils précisent, par exemple, le rôle, les pouvoirs et les responsabilités du conseil d’administration, de ses comités et de la direction générale.

Nos règlements généraux vous inspirent? Vous pouvez les utiliser!

Gardez toutefois en tête que chaque organisme a une structure de gouvernance différente. Du côté d’Éducaloi, nous avons choisi de faire des règlements généraux détaillés, mais un autre organisme pourrait faire un choix différent et avoir des règlements généraux beaucoup plus courts. Ils seront alors complétés par d’autres documents. (Ex. : une charte de conseil d’administration, un code d’éthique et de conduite.)

N’hésitez pas à communiquer avec nous pour en apprendre plus sur notre démarche de communication claire et notre service conseil!

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