Un homme de Victoriaville a poursuivi ses voisines et voisins pour 16 000 $ en les accusant de « gâcher sa vie » avec leurs plaintes régulières à la police et leur harcèlement. Au procès, c’est plutôt lui qui a été condamné pour ses nombreuses fêtes arrosées et bruyantes qui se terminaient aux petites heures du matin. Montant de la facture à payer à son voisinage : 54 000 $!
Entre 2012 et 2015, le Victoriavillois a organisé chez lui plus d’une cinquantaine d’événements alcoolisés qui ont causé un vacarme épouvantable dans tout le quartier. Dans les débuts, ses voisines et voisins ont fait preuve de tolérance, mais ont vite déchanté en s’apercevant que la fréquence et l’intensité des fêtes ne diminuaient pas.
Toutes leurs tentatives de raisonner avec l’homme ont été inutiles. Pire! L’amateur de fêtes a cherché volontairement à leur nuire en encourageant les excès dans ses partys. Après une quinzaine de descentes de la Sûreté du Québec (SQ), toutes et tous en avaient assez.
Toujours dans un esprit de rendre leur vie difficile, le Victoriavillois a poursuivi ses voisines et voisins pour harcèlement. Le juge l’a bien constaté et a rapidement rejeté cette demande qui avait visiblement été faite pour nuire aux voisines et voisins. Le juge s’est plutôt penché sur la poursuite des voisines et voisins contre l’homme pour troubles de voisinage.
Tolérer les inconvénients normaux
Le Code civil du Québec indique que vous devez accepter les inconvénients normaux découlant du voisinage. Cette règle s’applique au bruit à toute heure le jour et la nuit, mais aussi, notamment, aux odeurs, aux arbres, aux clôtures ou à la fumée. Le voisinage n’est pas un monastère. C’est bien normal que vous entendiez des bruits de tondeuse ou des cris d’enfants provenant du voisinage de temps à autre. Mais où trace-t-on la ligne entre ce qui est normal ou non?
Vous devez tout d’abord considérer les caractéristiques de votre voisinage. Ce qui est considéré comme bruit « normal » en région rurale ne le sera peut-être pas en région urbaine. On peut penser par exemple aux cris d’animaux de ferme.
Dans le cas du Victoriavillois, le voisinage ne lui reprochait pas d’avoir organisé deux ou trois fêtes avec de la musique un peu bruyante, ce qui pourrait être considéré comme normal dans un milieu urbain. C’est la quantité de partys et leur caractère démesuré dans un quartier résidentiel tranquille qui a mis le feu aux poudres.
Des excès constants
Pour déterminer si un trouble de voisinage est normal, les tribunaux vont évaluer la situation en fonction de certains critères. Notamment, le côté anormal et excessif des inconvénients causés au voisinage.
Le juge a souligné que les fêtes organisées étaient accompagnées de généreuses quantités d’alcool et d’un va-et-vient incessant de voitures. Au niveau du bruit, les chants et les hurlements rivalisaient avec la musique émise par une chaîne stéréo à la fine pointe de la technologie.
En plus de ces bruits, il y avait le vacarme causé par des feux d’artifice, des grondements de moteur et des crissements de pneus, qui duraient jusqu’aux petites heures du matin. Les voisines et voisins en ont perdu le sommeil. Des enfants du voisinage ont dû prendre des médicaments pour être en mesure de se reposer.
Les demandes respectueuses des voisines et voisins n’ont pas diminué l’intensité des fêtes. Même scénario pour les nombreuses interventions policières. Le Victoriavillois a en fait augmenté la fréquence et les excès, allant jusqu’à organiser des séances de survirage (donuts ou beignets) dans la rue. Le juge a souligné le caractère anormal et excessif de ces fêtes qui dépasse le simple inconfort.
La volonté de nuire : un facteur aggravant
Dans sa décision, le juge a bien souligné la gravité des troubles, auxquels il a ajouté la mauvaise foi évidente du Victoriavillois. Loin de prendre en compte les plaintes raisonnables de son voisinage, il a redoublé d’efforts afin de rendre les nuits de fête les plus insupportables possibles. Le dossier regorge de déclarations du Victoriavillois déplaisantes envers les voisines et voisins.
De plus, il admet avoir volontairement fait le plus de bruit possible pour les « challenger ». Le tapage nocturne excessif s’est rapidement transformé en véritable campagne de harcèlement et d’intimidation envers ses voisines et voisins.
Le côté volontairement nuisible du Victoriavillois est confirmé par le témoignage de la police qui s’est déplacée plusieurs fois sur les lieux à la suite des plaintes. Puisque les descentes et les contraventions n’arrêtaient pas le comportement de l’homme, les autorités policières ont incité les voisines et voisins à lui envoyer des mises en demeure. Mais c’est le fêtard qui a entamé des poursuites judiciaires en premier. Selon le juge, ces poursuites clairement abusives avaient pour unique but d’intimider le voisinage.
À la lueur de toutes ces informations, le juge a déclaré que le Victoriavillois devait dédommager ses voisines et voisins pour tous les torts causés.
Montant dissuasif
Le juge a condamné le Victoriavillois à payer 25 000 $ à un premier couple voisin. Soit 10 000 $ pour chaque adulte et 5 000 $ pour rembourser les frais qu’ils ont dû payer pour se défendre contre la poursuite du Victoriavillois. Le second couple voisin a reçu le même montant auquel se sont ajoutés 4 000 $ de dommages punitifs.
Le juge a précisé que ces dommages punitifs étaient pour compenser les atteintes à leur dignité, leur honneur, leur réputation, leur vie privée et la jouissance paisible de leurs biens. Ces dommages punitifs visent à punir le comportement infernal du fêtard, mais aussi à le dissuader de recommencer.