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Droits et société

Le passeport

Cet article est en cours de révision. Dans l’attente, consultez le site Web du Gouvernement du Canada pour les informations à jour sur les passeports canadiens et autres documents de voyage.

À lire aussi

Documents officielsDroits et responsabilités des parentsAssurances
  • Le permis de conduire
  • Identité de genre : faire changer ses documents officiels
  • Le changement de nom
  • Punir un enfant en utilisant la force : des règles et des limites
  • Un enfant qui voyage seul : les règles à suivre
  • Perdre son autorité parentale
  • L'autorité parentale
  • La responsabilité des parents pour les actions de leur enfant mineur
  • Voyage et assurances : des protections en cas d’imprévus
  • L’assurance responsabilité
  • Assurer vos biens et votre habitation
  • L’assurance contre la maladie, les accidents et l’invalidité

L’information qu’Éducaloi vous offre explique de façon générale le droit en vigueur au Québec.
Il ne s’agit pas d’un avis ou d’un conseil juridique.
Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un avocat ou un notaire.

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