Le choix du prénom d’un enfant fait partie des moments uniques à prévoir à la naissance. Même s’il existe plusieurs palmarès amusants des noms inusités publiés chaque année, saviez-vous qu’il existe aussi des règles qui pourraient limiter votre choix de prénom?
En avril dernier, un Texan a changé son prénom et son nom pour s’appeler « Literally Anybody Else » avant d’annoncer sa candidature à l’élection présidentielle américaine. En une semaine, sa publication sur les réseaux sociaux a pu récolter plus de 3 500 partages. Anciennement connu comme Dustin Ebey, cet homme a fourni aux médias américains des documents officiels, comme son permis de conduire, montrant qu’il a bel et bien effectué ce changement de nom et prénom.
En 2022, toujours aux États-Unis, Elon Musk et la chanteuse Grimes ont nommé leur second enfant Exa Dark Sideræl Musk alors que leur premier enfant se nomme X Æ A-12 Musk. Au Québec, de telles situations seraient-elles possibles?
Un choix qui peut être refusé
La réponse est celle qui existe dans la plupart des sujets de droit : « ça dépend ». Au Québec, le Directeur de l’état civil peut refuser votre choix de prénom. Comme parent, vous choisissez le prénom et le nom de votre enfant à sa naissance. Par la suite, vous devez envoyer votre choix au Directeur de l’état civil.
Cependant, ce dernier peut refuser un prénom d’un enfant s’il risque de le ridiculiser ou de lui nuire. Le Directeur de l’état civil va alors vous inviter à modifier votre choix.
Si vous refusez, une ou un juge pourrait décider si ce prénom doit être remplacé ou non. Votre souhait parental de miser sur l’originalité ne devrait pas influencer la décision. En effet, la ou le juge devra prendre sa décision selon ce qui est dans le meilleur intérêt de l’enfant.
Les cas qui se sont retrouvés devant les tribunaux au Québec sont rares. Par exemple, un juge a refusé le prénom « Spatule », estimant que l’enfant serait la cible de moqueries. À l’inverse, un autre juge a été d’avis que le prénom « Caresse » n’était pas susceptible de ridiculiser l’enfant et a refusé de le remplacer.
Modifier son prénom
Une personne peut demander au Directeur de l’état civil de modifier son nom. Pour les moins de 14 ans, ce sont les parents qui peuvent le faire. Une telle demande doit être basée sur des raisons sérieuses et importantes et non sur un simple caprice.
Le fait qu’une personne soit ridiculisée à cause de son prénom ou de son nom est l’une des raisons qui peuvent être présentées au Directeur de l’état civil. Notez que les motifs soulevés peuvent être différents entre un changement de prénom et un changement de nom de famille.
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Pour en savoir plus, consultez notre article sur le changement de nom et notre dossier complet sur la parentalité et ses droits comme responsabilités. |