Ski et planche à neige : qui est responsable en cas d’accident?

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L’hiver québécois permet aux adeptes de ski et planche à neige de dévaler les pentes en profitant de paysages époustouflants. Mais si, par malheur, vous vous blessez lors de votre activité, qui est responsable ? Voici ce que vous devez savoir.

Vous acceptez les risques liés à votre activité 

Comme adepte du ski ou de la planche à neige, vous acceptez de courir des risques liés à l’exercice de ces sports. C’est aussi le cas lorsque vous pratiquez n’importe quel autre sport. En effet, lorsque vous faites du ski ou de la planche à neige, vous pourriez rencontrer des obstacles, comme des arbres et des bosses. Vous pouvez aussi tomber et vous blesser sérieusement.  

Cependant, vous n’acceptez pas tous les risques possibles. Vous acceptez seulement les risques qui sont dits normaux, raisonnables et prévisibles, en lien avec la pratique de ces sports. Par exemple, sont considérés comme des risques normaux, raisonnables et prévisibles les sorties de piste volontaire ou non, et le risque de percuter des objets signalés par la station de ski. 

Sécurité sur les pistes : des responsabilités partagées  

Les stations de ski ont des devoirs envers leurs usagères et usagers. Elles doivent prendre des mesures raisonnables pour assurer la sécurité des personnes qui fréquentent leurs établissements. Par exemple, les stations de ski doivent surveiller leurs pistes avec attention. Elles peuvent alors détecter un danger anormal ou imprévisible, comme un tuyau d’irrigation d’eau pour les canons à neige dissimulé sous la piste. 

De votre côté, vous devez notamment maîtriser votre vitesse et votre direction. Vous devez également être en mesure de vous arrêter et d’éviter toute personne ou tout obstacle.  

À qui la faute en cas d’accident? 

En cas d’accident, la responsabilité peut vous être attribuée. Mais la station de ski peut aussi être responsable. Et dans certains cas, la responsabilité peut être partagée entre les deux.  

Vous pourriez recevoir une indemnisation en argent si vous avez subi un dommage à la suite d’un accident et si la station de ski est responsable de l’accident.  

Le tribunal évalue les circonstances particulières de chaque accident lorsqu’il doit se prononcer sur la responsabilité. Pour décider, le tribunal regarde notamment : 

  • votre niveau d’expérience dans ce sport, 
  • votre connaissance de l’endroit où l’accident a lieu, 
  • si vous portiez un casque ou non au moment de l’accident, 
  • les conditions métrologiques, 
  • l’entretien des pistes de ski, 
  • la visibilité de l’objet qui a causé l’accident. 

Chaque situation d’accident est unique et plusieurs éléments peuvent être pris en compte pour déterminer qui de vous ou la station de ski est responsable de vos blessures.