Un bénévole peut-il se faire indemniser en cas d’accident?

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La semaine de l’action bénévole aura lieu du 24 au 30 avril 2022. Comme bénévole, vous êtes dévoué à une mission qui vous tient à cœur. Toutefois, cela ne devrait pas affecter votre santé. Serez-vous protégé si vous êtes victime d’un accident durant votre bénévolat?

L’environnement de travail doit être sécuritaire

Les organismes doivent prendre les mesures nécessaires pour protéger leurs bénévoles. En effet, vous avez le droit de travailler dans un environnement qui respecte votre santé physique et psychologique, votre sécurité et votre bien-être. L’organisme doit ainsi vous informer des risques auxquels vous pourriez vous exposer. Il doit également vous former et vous superviser adéquatement. Enfin, l’employeur doit fournir des équipements de protection.

De votre côté, vous devez vous protéger et veiller à ne pas mettre la sécurité des autres en danger.

Les bénévoles pourraient être indemnisés en cas d’accident

Comme bénévole, vous n’êtes pas automatiquement couvert par le régime d’indemnisation pour les accidents du travail au Québec. Toutefois, vous pourriez tout de même être indemnisé si votre organisme est inscrit à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), s’il détient une assurance ou si un tribunal lui ordonne de vous indemniser. Vérifiez auprès de votre organisme.

L’organisme est inscrit à la CNESST

Un organisme qui emploie des bénévoles peut faire une demande à la CNESST pour qu’ils puissent demander des indemnisations en cas d’accident de travail.  

Si l’organisme est inscrit à la CNESST, vous pourriez être indemnisés. Vous auriez ainsi accès à des soins médicaux et de réadaptation, des indemnités de remplacement de revenus et d’autres avantages, selon les circonstances de l’accident.

Pour plus d’informations concernant les démarches à suivre après un accident de travail, consultez notre article à ce sujet ou cette page sur le site Web de la CNESST.

L’organisme n’est pas inscrit à la CNESST

Vous pourriez être indemnisé si l’organisme détient une assurance qui couvre les accidents de bénévoles.

Un tribunal pourrait également ordonner à l’organisme de vous indemniser pour vos blessures. Cela serait uniquement possible si vous démontrez que l’accident est survenu en raison de la négligence ou la faute de l’organisme.

Si vous êtes victimes d’un accident de travail, vous pouvez consulter un avocat ou une avocate pour des conseils juridiques spécifiques à votre cas.