Le temps des Fêtes est idéal pour chanter et s’amuser, mais il peut ouvrir la porte à des questions juridiques. Imaginez une soirée avec vos proches où, micro en main, vous vous lancez dans une reprise enflammée de la chanson de Noël Cold December Night de Michael Bublé. Et voilà que votre performance se retrouve en ligne, vue par des milliers d’internautes. Cette prestation festive pourrait-elle vous causer des ennuis en raison du droit d’auteur?
Les chansons sans risques
Évidemment, ce ne sont pas toutes les chansons qui pourraient vous attirer des ennuis légaux. Les airs traditionnels du temps des Fêtes, comme Douce nuit, sainte-nuit ou Adeste fideles, sont généralement libres de droits.
La règle générale est claire : les droits d’auteur expirent 70 ans après le décès de l’artiste, ce qui signifie que ces chansons sont désormais dans le domaine public. Vous pouvez donc les chanter lors d’une soirée de Noël ou même les enregistrer sur un album sans craindre de recevoir une mise en demeure.
Attention aux chansons contemporaines… et aux reprises!
Vous avez pensé à reprendre la chanson 23 décembre du groupe Beau Dommage pour un projet de film sur le thème des Fêtes? C’est une excellente idée, mais attention : cette chanson de Noël est protégée par le droit d’auteur. Vous ne pouvez donc pas l’utiliser comme bon vous semble.
De plus, même si le décès de l’artiste de la version originale remonte à plus de 70 ans, cela ne signifie pas que vous pouvez utiliser les versions contemporaines ou les reprises comme bon vous semble. Par exemple, même si les paroles d’une chanson ne sont plus protégées par le droit d’auteur, les arrangements musicaux ou des interprétations récentes peuvent l’être. Ainsi, vous pouvez utiliser la mélodie de Vive le vent comme vous le souhaitez, mais la version chantée par Dalida en 1960 est toujours protégée.
Certaines utilisations sont permises
Vous voulez utiliser une chanson protégée par le droit d’auteur dans une vidéo familiale ou lors d’un concert caritatif local? C’est généralement possible. La loi vous permet d’utiliser des œuvres protégées pour des fins personnelles, tant que vous n’en tirez pas de bénéfices financiers et que vous citez les autrices et auteurs.
Au contraire, si vous envisagez d’utiliser une chanson protégée à des fins professionnelles, comme pour une campagne marketing ou une vidéo promotionnelle, vous devrez probablement obtenir une licence et payer des frais.
De nos jours, les droits d’auteur sont souvent gérés par des sociétés comme la SOCAN au Canada. Ces sociétés s’assurent que les œuvres des artistes sont utilisées légalement et s’occupent de la gestion des paiements. Si l’artiste n’est pas membre d’une telle organisation, il faudra obtenir son accord ou payer pour utiliser son œuvre.
Bien évidemment, dans la sphère privée, dans votre salon, personne ne vous empêchera de chanter à cœur joie vos chansons préférées. Chanter des chansons à tue-tête, ça fait partie d’un joyeux temps des Fêtes!
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Astuce Si vous tenez à inclure une musique dans votre projet tout en respectant un petit budget, privilégiez les arrangements musicaux libres de droits! Par exemple, choisissez des morceaux dont le décès de l’artiste remonte à plus de 70 ans ou des œuvres pour lesquelles l’artiste a renoncé à ses droits d’auteur, permettant ainsi une utilisation libre. |