Vous apercevez un animal près de la route pendant une sortie de chasse. Pouvez-vous tirer? Ça dépend de l’endroit où vous chassez, du type de gibier et, parfois, de l’arme que vous utilisez.
Dans certaines zones du Québec, il est interdit de tirer depuis un chemin public ou près de celui-ci. Voici ce qu’il faut savoir avant de chasser près d’une route.
C’est quoi, un chemin public?
Un chemin est généralement considéré comme public s’il est entretenu par une municipalité, un gouvernement ou un organisme public et si des véhicules routiers peuvent y circuler (par exemple, des autos ou des camions). Une route de campagne peut donc être un chemin public, même si elle n’est pas asphaltée.
En cas de doute, vous pouvez communiquer avec la municipalité pour vérifier son statut. Vous pouvez aussi consulter les cartes des zones de chasse pour vérifier les règles qui s’appliquent à l’endroit où vous chassez.
Vous pouvez circuler pour observer les animaux
En général, vous pouvez circuler sur un chemin public en observant la faune, ce que plusieurs appellent « patrouiller ».
Par contre, attention : vous ne pouvez pas utiliser votre véhicule pour pourchasser un animal, le blesser ou le tuer. Par exemple, vous ne pouvez pas foncer vers un animal pour le faire fuir ou le pousser vers une personne qui chasse.
Tirer depuis un véhicule : c’est interdit
Vous ne pouvez pas tirer avec une arme à feu, un arc ou une arbalète depuis un véhicule motorisé. Il est aussi interdit d’être à bord d’un tel véhicule avec une arme à feu chargée.
Une arme à feu est considérée comme chargée si une cartouche se trouve dans la chambre ou dans un chargeur fixé à l’arme.
Descendre de son véhicule pour tirer : c’est permis si vous respectez les règles
Vous devez être à l’extérieur de votre véhicule si vous voulez tirer sur un animal. Vous devez également respecter les règles qui s’appliquent dans la zone de chasse où vous vous trouvez.
Dans plusieurs zones, vous n’avez pas le droit de tirer sur un animal :
- depuis un chemin public,
- dans une bande de 10 mètres et moins à partir du bord extérieur de l’accotement,
- vers le chemin ou en travers de celui-ci.
Vous devez notamment respecter ces règles dans les zones 3 à 11, dans les parties est des zones 15 et 26, ainsi que dans certaines parties des zones 1, 2, 27 et 28.
Comment calculer la bande de 10 mètres?
Vous devez calculer la bande de 10 mètres à partir du bord extérieur de l’accotement, c’est-à-dire de la bande qui longe la chaussée. La présence d’un fossé ou la pente du terrain ne change pas le point de départ du calcul.
Il y a des exceptions
Dans certaines zones, vous avez le droit de chasser le petit gibier près des chemins publics.
Vous pouvez également chasser depuis les chemins publics dans certains territoires, comme les zecs, les réserves fauniques et les pourvoiries à droits exclusifs.
Éducaloi dans les médias!Écoutez notre entrevue à Radio-Canada sur ce sujet et sur les autres bonnes pratiques en matière de chasse. |