Nouveau logement… et des objets laissés sur place : que faire?

Déménager dans un nouveau logement peut réserver des surprises : meubles oubliés, boîtes, électroménagers ou objets laissés sur place, à l’intérieur comme à l’extérieur. Peut-on s’en débarrasser n’importe comment? Avant de prendre une décision, mieux vaut connaître les règles.

À la fin de leur bail, les locataires avant vous doivent quitter le logement et le remettre dans le même état qu’à leur arrivée. Cela inclut notamment l’obligation de partir avec leurs effets personnels. Bien sûr, les meubles qui appartiennent à la propriétaire ou au propriétaire doivent rester dans le logement! Mais il arrive que des locataires laissent d’autres biens.

Des biens laissés dans le logement

Vous ne pouvez pas simplement vous débarrasser des biens que vous trouvez dans votre nouveau logement! Les biens laissés dans un logement sont généralement considérés comme des objets perdus ou oubliés. Ils restent la propriété des anciennes et anciens locataires.

Que faire alors? Vous devez informer votre propriétaire que les anciennes et anciens locataires ont laissé des biens dans le logement. Votre propriétaire doit ensuite contacter les anciennes et anciens locataires pour leur permettre de récupérer leurs biens dans un délai de 90 jours.

Pendant ce temps, votre propriétaire doit conserver les biens et les entreposer à ses frais. Les anciennes et anciens locataires devront rembourser ces frais au moment de venir récupérer le tout.

Votre propriétaire peut se départir des biens si personne ne vient les récupérer dans le délai de 90 jours. Selon la situation, votre propriétaire peut les vendre, les donner à un organisme de bienfaisance, ou encore s’en débarrasser d’une autre façon.

Attention : les anciennes et anciens locataires pourraient vous poursuivre ou poursuivre votre propriétaire pour obtenir une compensation si vous ne respectez pas vos obligations. Par exemple, si vous n’avez pas avisé votre propriétaire de la présence des biens, ou encore si votre propriétaire n’a pas permis aux anciennes et anciens locataires de venir les récupérer. Les anciennes et anciens locataires devront alors prouver la valeur des biens perdus au tribunal.

Quand les biens sont laissés sur le trottoir

La situation est différente lorsque les biens sont laissés sur le trottoir ou en bordure de rue : vous n’avez pas besoin d’aviser votre propriétaire. Dans ce cas, les biens sont généralement considérés comme ayant été abandonnés, plutôt que perdus ou oubliés. Contrairement aux biens oubliés, les biens abandonnés n’ont plus de propriétaire.

On peut donc généralement considérer que les meubles abandonnés dans la rue peuvent être ramassés par n’importe qui.

En cas de doute, mieux vaut quand même vérifier auprès de votre propriétaire avant de vous débarrasser des biens vous-même.