Les règles que doivent suivre les organismes de bienfaisance
Cet article est en cours de révision.
L’article est en cours de révision pour refléter les modifications apportées par le Projet de loi 17.
À lire aussi
- OSBL : les étapes pour mettre fin à un organisme
- OSBL : Les règlements généraux, c’est quoi?
- OSBL : Personnes, fonctions et organes
- OSBL : Comment choisir les membres du conseil d'administration
- OSBL : Le rôle du conseil d’administration
- OSBL : Comment se déroule une réunion du conseil d’administration?
- OSBL : Le poste de direction générale
- OSBL : Liste de vérifications de vos responsabilités récurrentes
- OSBL : Gérer les conflits d’intérêts
- OSBL : Gestion des bénévoles
L’information qu’Éducaloi vous offre explique de façon générale le droit en vigueur au Québec.
Il ne s’agit pas d’un avis ou d’un conseil juridique.
Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un(e) avocat(e) ou un(e) notaire.
Balado
Êtes-vous sûr de vouloir quitter?
Le lecteur audio sera fermé lorsque vous changerez de page.
Quitter