Dans un organisme sans but lucratif (OSBL, aussi appelé OBNL), il y a plusieurs manières d’organiser le travail des différentes personnes impliquées. Dans certains cas, une seule personne peut même exercer plusieurs fonctions. Le tableau ci-dessous vous présente les personnes, fonctions et organes les plus courants.


Important!
Cet article concerne seulement les organismes sans but lucratif (OSBL) constitués sous la loi provinciale.
D’autres règles pourraient s’appliquer aux organisations à but non lucratif créées sous la loi fédérale. Pour en savoir plus, consultez notre article OSBL : choisir entre la loi provinciale et la loi fédérale et la page Organisations à but non lucratif de Corporations Canada.
De plus, la loi permet, sur certains points, de prévoir dans les lettres patentes ou les règlements généraux des règles spécifiques au fonctionnement de votre OSBL. Si de telles règles y sont insérées, ces règles spécifiques s’appliquent, et non celles prévues par la loi.
Important! Cet article concerne seulement les organismes sans but lucratif (OSBL) constitués sous la loi provinciale. D’autres règles pourraient s’appliquer aux organisations à but non lucratif créées sous la loi fédérale. Pour en savoir plus, consultez notre article OSBL : choisir entre la loi provinciale et la loi fédérale et la page Organisations à but non lucratif de Corporations Canada. De plus, la loi permet, sur certains points, de prévoir dans les lettres patentes ou les règlements généraux des règles spécifiques au fonctionnement de votre OSBL. Si de telles règles y sont insérées, ces règles spécifiques s’appliquent, et non celles prévues par la loi. |
Attention! Si vous créez un OSBL sous le régime québécois, les premiers membres de l’OSBL ainsi que les premiers administratrices et administrateurs ont certaines responsabilités supplémentaires. |