Le vol et le recel

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Vol à l’étalage, vol de véhicule, vol qualifié… Peu importe la valeur du bien, le lieu du vol et la façon dont il est commis, il est interdit de prendre quelque chose qui ne nous appartient pas. Il est également interdit de posséder un objet qui a été obtenu grâce à un crime (recel).

Le vol

Il est interdit de prendre volontairement quelque chose qui appartient à une autre personne, sans en avoir le droit.

Une personne peut être accusée de vol même si :

  • elle ne réussit pas à partir avec la chose
  • elle prend la chose temporairement
  • elle ne se cache pas
  • la chose volée a peu ou pas de valeur

Une personne qui en aide une autre à commettre un vol peut aussi être accusée de vol. Par exemple, si elle fait le guet dans un magasin ou si elle enlève les étiquettes des objets qui seront volés.

Le vol qualifié : quand la violence ou une arme est utilisée

Un vol qualifié est un vol qui est accompagné de violence ou de menaces. Par exemple, une personne qui menace de blesser la victime durant le vol.

Un vol fait à l’aide d’une arme est aussi un vol qualifié. Le terme « arme » a une signification très large. Tout objet qui peut être utilisé pour blesser ou pour menacer quelqu’un peut être considéré comme une arme. Cela peut être une arme à feu, mais aussi un couteau ou un bâton par exemple. Un vol fait à l’aide d’une fausse arme est aussi un vol qualifié. Par exemple, une personne qui fait un « hold up » avec une fausse arme à feu pourrait être accusée de vol qualifié.

Le recel : avoir en sa possession quelque chose obtenu illégalement 

Il est interdit d’avoir en sa possession une chose quand on sait qu’elle a été obtenue illégalement. C’est ce qu’on appelle du recel. Par exemple, une personne qui sait que le cellulaire qu’elle possède provient d’un vol pourrait être accusée de recel. Si elle a elle-même volé le cellulaire, elle pourrait alors être accusée de vol et de recel de cellulaire.

Dans certains cas, le tribunal peut déduire qu’une personne sait que la chose qu’elle possède a été obtenue illégalement et qu’elle fait de l’aveuglement volontaire. Cela peut être le cas quand la personne obtient la chose dans des circonstances suspectes et qu’elle ne pose pas de questions. Le tribunal peut alors considérer que la personne évite de faire des vérifications parce qu’elle ne veut pas vraiment connaître la vérité.

Achat d’objets usagés : quelques précautions à prendre

Avant d’acheter des objets usagés, assurez-vous de faire quelques vérifications. Si le prix annoncé semble trop beau pour être vrai, n’hésitez pas à poser des questions au vendeur. Par exemple, vous pouvez lui demander d’où vient l’objet ou s’il a encore la facture.