Concevoir un enfant avec un don de sperme ou d’ovules

Parfois, le chemin vers la parentalité n’est pas aussi direct qu’on l’aurait souhaité. L’impossibilité de concevoir un enfant soi-même ou la peur de transmettre une maladie héréditaire peuvent pousser une personne ou un couple à songer au don de sperme ou d’ovules. Par exemple, certains couples LGBTQ+ pourraient avoir recours à cette option pour fonder une famille.

Avant de vous lancer dans ces démarches, renseignez-vous sur les différentes options qui existent.

Deux types d’insémination possibles : en clinique ou chez vous

Ces deux types d’insémination sont valides selon la loi.

L’insémination peut se faire en clinique

L’insémination en clinique s’appelle une « procréation médicalement assistée ».

Si vous allez de l’avant avec cette option, vous pouvez choisir une personne donneuse parmi les banques de sperme ou d’ovule accréditées au Canada. Vous pourrez avoir accès à certaines de leurs caractéristiques comme la couleur de leurs yeux ou leur groupe sanguin, mais vous ne connaitrez pas leur identité. Dans certains cas, vous pourrez obtenir une photo.

Vous pouvez aussi utiliser le sperme ou l’ovule d’une personne que vous connaissez.

Ensuite, la clinique procède à l’une des procédures suivantes :

• Le sperme de la personne donneuse est directement inséminé dans l’utérus. Cette procédure s’appelle l’« insémination intra-utérine ».
• L’ovule de la personne qui va porter l’enfant ou de la personne donneuse est prélevé, puis fécondé en laboratoire par le sperme du partenaire ou de la personne donneuse de sperme. Le fœtus ainsi créé est ensuite implanté dans l’utérus de la personne qui va porter l’enfant. Cette procédure est une « fécondation in vitro ».

Le gouvernement du Québec a publié une liste de cliniques publiques et privées qui offrent ces services.

L’insémination peut aussi se faire chez vous

L’insémination chez vous peut prendre deux formes.

Vous pouvez utiliser le sperme d’une personne donneuse que vous connaissez et l’introduire à l’aide d’une seringue. C’est ce qu’on appelle une « procréation par insémination artisanale ».

L’insémination peut aussi se faire en ayant une relation sexuelle avec la personne donneuse de sperme. On parle alors d’une « procréation amicalement assistée ».

Qui sera le parent officiel de l’enfant?

Les règles sont les mêmes, que vous vous fassiez inséminer en clinique ou chez vous.

Votre enfant peut avoir deux parents au maximum, et vous devez avoir un projet parental valide afin d’être un parent officiel.

Deux parents officiels au maximum

La loi permet à un enfant d’avoir deux parents officiels au maximum, même si vous êtes trois personnes à le concevoir.

Avoir un projet parental

La loi reconnait la parenté aux personnes qui forment un projet parental valide. Un projet parental, c’est l‘intention d‘avoir un enfant en utilisant le sperme ou les ovules d‘une personne donneuse, qui accepte de ne pas être reconnue comme le parent officiel de l‘enfant.

En d’autres mots, la loi reconnait la parenté à la personne seule, au couple LGBTQ+ ou au couple hétérosexuel qui décide d’avoir un enfant en utilisant le matériel reproductif d’une autre personne. Les couples doivent être mariés, unis civilement ou en union de fait. Ainsi, deux amis qui décident d’avoir un enfant ensemble ne forment pas un projet parental valide.

On appelle « lien de filiation » le lien de parenté officiel avec l’enfant.

Entendez-vous bien sur les rôles des parties

Les rôles de chaque personne impliquée peuvent parfois s’embrouiller s’ils n’ont pas été clairement définis depuis le début. C’est important que chaque personne comprenne son rôle avant l’insémination.

Le rôle des parents

Pour que le projet parental soit valide, la personne seule ou le couple doivent avoir l’intention d’utiliser le matériel reproductif d’une personne donneuse pour avoir un enfant.

Le rôle de la personne donneuse

De son côté, la personne donneuse doit comprendre et accepter que son rôle se limite à fournir son sperme ou ses ovules. En d’autres mots, elle doit être d’accord qu’elle ne sera pas le parent officiel de l’enfant. Si cette personne n’est pas pleinement consciente des limites de son rôle, elle pourrait essayer de réclamer des droits de parenté sur l’enfant.

Avoir une entente écrite

Pour vous assurer que les rôles soient clairs et bien définis, vous pouvez faire une entente écrite avec la personne donneuse et la faire signer par toutes les personnes impliquées. Vous pouvez consulter des professionnelles ou professionnels du droit pour avoir des conseils juridiques spécifiques à votre situation.

Mettre l’entente par écrit est particulièrement important si l’insémination se fait chez vous. L’ambiance étant plus informelle, les rôles peuvent parfois être ambigus et provoquer des conflits.

En clinique, toutes les personnes impliquées doivent signer des documents qui précisent qu’elles comprennent leur rôle. Les centres de procréation assistée ont des devoirs élevés. Elles risquent des sanctions importantes si elles n’ont pas le consentement éclairé de toutes les personnes impliquées.

La personne donneuse peut être impliquée dans la vie de l’enfant ou non

Vous avez le choix d’impliquer la personne donneuse dans la vie de votre enfant, si elle le souhaite, même si celle-ci n’aura pas le statut officiel de parent. À l’inverse, vous êtes libre de décider que sa contribution se limite à fournir son matériel reproductif.

Si vous décidez de mettre votre entente par écrit, le niveau d’implication de la personne donneuse peut faire partie des informations qui s’y retrouvent. Par exemple, si vous décidez qu’elle pourra voir l’enfant régulièrement, vous pouvez le préciser par écrit.

L’insémination en clinique ou chez soi : comment choisir?

Le choix final vous revient, et dépend de vos préférences et de vos priorités. Voici certains facteurs qui peuvent être utiles à prendre en considération.