Un adolescent peut consentir à des activités sexuelles. Toutefois, son consentement n’est pas valide quand il est trop jeune pour consentir ou qu’il est dans une position vulnérable par rapport à son partenaire.
Le consentement est valide quand l’autre partenaire a environ le même âge
Avant 16 ans, un adolescent peut généralement consentir à des attouchements sexuels si son partenaire a environ le même âge. L’écart d’âge avec son partenaire doit respecter certaines règles :
Âge du plus jeune partenaire
Écart d’âge permis
Moins de 12 ans
Le consentement n’est jamais valide.
12-13 ans
Moins de 2 ans
14-15 ans
moins de 5 ans
Le partenaire le plus âgé risque d’être accusé d’un crime quand l’écart d’âge n’est pas permis, même si le plus jeune partenaire dit oui et même si ses parents sont d’accord avec la relation.
Le consentement est invalide quand il y a un rapport de force
Avant 18 ans, l’adolescent ne peut pas donner un consentement valide quand il est dans une position vulnérable ou de faiblesse dans la relation. Même s’il a dit oui.
Il y a un rapport de force quand l’adolescent se trouve en situation de dépendance ou d’exploitation par rapport à son partenaire. C’est aussi le cas si son partenaire est en situation d’autorité ou de confiance.
Par exemple :
- L’adolescent peut être en situation de dépendance si l’autre partenaire l’héberge alors qu’il n’a pas d’autre endroit où aller.
- Un enseignant, un entraineur sportif ou un mentor peut être en position d’autorité ou de confiance envers un adolescent.
Pour conclure que le consentement n’était pas valide, un juge évalue chaque situation au cas par cas. Ce n’est pas le rôle ou le poste occupé par le partenaire qui est important, c’est le déséquilibre qu’il y a dans la relation.
Agression sexuelle : quand l’adolescent ne consent pas
Peu importe son âge, quand l’adolescent ne donne pas son accord à des attouchements sexuels comme un baiser, une caresse ou une relation sexuelle, il y a alors agression sexuelle.